LES COMPTOIRS DE L'EPARGNE ET DU PATRIMOINE C E P
Présentation de la marque LES COMPTOIRS DE L'EPARGNE ET DU PATRIMOINE C E P
Déposée le 7 février 1995 par TRAUCHESSEC Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COMPTOIRS DE L'EPARGNE ET DU PATRIMOINE C E P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES COMPTOIRS DE L'EPARGNE ET DU PATRIMOINE C E P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPTOIRS DE L'EPARGNE ET DU PATRIMOINE C E P est expirée depuis le 7 février 2005.
TRAUCHESSEC Arnaud a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Inscription le 10 janvier 2001 - Erratum n°313986 - Publication au BOPI 2001-01-10
Inscription le 4 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313711 - Publication au BOPI 2001-01-04
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12